APVF (Association de Promotion de la Volaille Française), Association
Numéro de dépôt :
4134959
Date de dépôt :
19/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2024
Présentation de la marque VOLAILLE FRANÇAISE
Déposée le 19 novembre 2014 par la société APVF (Association de Promotion de la Volaille Française
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « VOLAILLE FRANÇAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est la société APVF (Association de Promotion de la Volaille Française domicilié(e) 184 rue de VAUGIRARD - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 907 388 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APVF (Association de Promotion de la Volaille Française), Mme ELGOSI Véronique domicilié(e) 184 rue de VAUGIRARD - 75015 - PARIS - France.
La marque VOLAILLE FRANÇAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134959.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLAILLE FRANÇAISE arrivera à expiration en date du 19 novembre 2024.
APVF (Association de Promotion de la Volaille Française a également déposé les autres marques suivantes : AVIMAN , VOLAILLE FRANCAISE , AVIMEN
APVF (Association de Promotion de la Volaille Française), Association - 184 rue de VAUGIRARD - 75015 - PARIS - France - SIREN 479907388
APVF (Association de Promotion de la Volaille Française), Mme ELGOSI Véronique - 184 rue de VAUGIRARD - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Animaux vivants ; aliments pour les animaux ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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